Marque enregistrée - Marque en non vigueur

simple eyewear
M. DEVORT STEPHANE
M. RICARDO NAVARRO

Numéro de dépôt :
3993616
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
simple eyewear de DEVORT STEPHANE

Présentation de la marque simple eyewear

Déposée le 26 mars 2013 par monsieur DEVORT STEPHANE et monsieur RICARDO NAVARRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « simple eyewear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont monsieur DEVORT STEPHANE domicilié(e) 25 RUE ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France et monsieur RICARDO NAVARRO domicilié(e) 100 allée des Allobroges - 74370 - PRINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEVORT STEPHANE domicilié(e) 25 RUE ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France.

La marque simple eyewear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque simple eyewear est expirée depuis le 26 mars 2023.

DEVORT STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : simple


M. DEVORT STEPHANE - 25 RUE ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France

M. RICARDO NAVARRO - 100 allée des Allobroges - 74370 - PRINGY - France


M. DEVORT STEPHANE - 25 RUE ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.